Les institutions locales : de la Révolution à aujourd’hui
Formation créée le 21/01/2026. Dernière mise à jour le 30/07/2026.
Version du programme : 1
Version du programme : 1
Taux de satisfaction des apprenants
9,5/10
(7 avis)
Type de formation
PrésentielDurée de formation
18 heures (3 jours)Accessibilité
OuiLes institutions locales : de la Révolution à aujourd’hui
Objectifs de la formation
- Comprendre l’organisation des institutions locales en France pour mieux replacer les archives dans leur contexte de production
Profil des bénéficiaires
Pour qui
- Toute personne désirant une initiation à l’histoire des institutions notamment dans le cadre de la préparation à de concours
Prérequis
- Niveau : intermédiaire
Contenu de la formation
Les institutions locales de la Révolution à la décentralisation : l’anachronisme du concept d’institutions locales avant 1871, les lois de 1871 et de 1884
1982 - 1986 : la décentralisation, acte 1 : le cadre réglementaire, les compétences, les structures des institutions locales, etc.
La relance de l’intercommunalité dans les années 1990
2003 - 2004 : la décentralisation, acte 2
Les structures communales
La loi du 16 décembre 2010, acte 3 de la décentralisation ou acte 1 de la recentralisation?
La loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles du 27 janvier 2014
La loi du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
La loi NOTRe du 7 août 2015 (Nouvelle Organisation Territoriale de la République)
La loi 3DS du 22 février 2022 : consécration du principe de différenciation territoriale et confortement des compétences des collectivités territoriales
Équipe pédagogique
Intervenant : professionnel du monde des archives
Chargée de formation : Alice Deweirdt
Responsable du centre de formation : Léonor Fantel
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Questionnaire de pré-évaluation
- Feuille d'émargement
- Certificat de réalisation
- Questionnaire de satisfaction
Ressources techniques et pédagogiques
- Cours magistral
- Travaux pratiques
- Échanges entre les participants et avec le formateur
- Ordinateur, vidéoprojecteur, connexion Internet, paperboard
Qualité et satisfaction
Taux de satisfaction des apprenants
9,5/10
(7 avis)
Lieu
Paris (AAF)
8 rue Jean-Marie Jégo 75013 Paris
Capacité d'accueil
Entre 5 et 15 apprenants
Délai d'accès
15 jours
Accessibilité
Nous accordons une attention particulière à l’accueil des personnes en situation de handicap. Si vous êtes concerné(e), nous vous invitons à nous contacter avant votre inscription afin d’étudier avec vous vos besoins spécifiques et les solutions d’accompagnement ou d’adaptation envisageables. Nos locaux ne sont pas accessibles aux personnes à mobilité réduite. Toutefois, selon la nature de la formation, nous nous efforçons de rechercher une solution adaptée lorsque cela est possible.