Gérer les archives de l'urbanisme et du droit du sol

Formation créée le 28/07/2026. Dernière mise à jour le 16/09/2026.
Version du programme : 1

Prochaine date

18/11/2027

Type de formation

Présentiel

Durée de formation

12 heures (2 jours)

Accessibilité

Oui
720,00 € Net de TVA
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Gérer les archives de l'urbanisme et du droit du sol


Objectifs de la formation

  • Connaître le contexte de production documentaire liée au droit du sol
  • Maîtriser les principes de collecte et de traitement des archives de l’urbanisme et du droit du sol

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Archivistes et records managers chargés de la collecte et du traitement des archives de l’urbanisme
Prérequis
  • Connaître les fondamentaux de la chaîne de traitement archivistique

Contenu de la formation

1er jour
  • Présentation du service des archives par le responsable du service
  • Présentation globale de la planification et de l'aménagement, les documents de planification, les instruments de l'aménagement : connaître les bases de l'histoire de la règlementation de l'urbanisme, s'approprier les principes de la hiérarchie des normes d'urbanisme et de l'indépendance des législations
  • Présentation de l'historique, déclinaison des documents : connaître les bases de l'histoire des autorisations d'urbanisme au plan national et au plan local (cas des Archives municipales de Lille), identifier les types de documents (Archives communales, Archives départementales)
  • Présentation par les stagiaires de leurs situations (vis-à-vis du service Archives et du service Urba) et de leurs attentes en matière de collecte (gestion des documents, versements, communications administratives)
  • Présentation de la circulaire DGP/SIAF/2014/006
  • Présentation des besoins de l'Urbanisme et des enjeux de place des Archives
  • Présentation d’un dossier, des outils et méthodes d’un service d’Urbanisme
  • Visite du service des Archives
2ème jour
  • Accueil, installation et point sur la journée précédente : assurer la transition et tester les connaissances acquises la veille, jeu de cartes par équipe et restitution auprès du groupe, appréhender la dématérialisation des demandes d'autorisation d'urbanisme, classer les autorisations d'urbanisme ou comment répondre au défi de la masse ?
  • Présentation de l'exemple lillois et de ses 40 000 dossiers
  • Présentation des conditions de conservation des dossiers avant versement
  • Visite du service de l'Urbanisme
  • Présentation des différentes communications : administrative (via le logiciel Mnesys), auprès des publics en salle de lecture (depuis 2008), auprès du pétitionnaire (avant le versement : consultation sous surveillance, demande de recours, de copies…)
  • Présentation de la CADA et des PRADA
  • Présentation d'un panel de documents-phare (archives anciennes et modernes) et de différents documents d'urbanisme
  • Visite du dépôt et présentation en salle de lecture

Équipe pédagogique

Intervenant : professionnel du monde des archives Chargée de formation : Alice Deweirdt Responsable du centre de formation : Léonor Fantel

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • Questionnaire de pré-évaluation
  • Feuille d'émargement
  • Certificat de réalisation
  • Questionnaire de satisfaction

Ressources techniques et pédagogiques

  • Cours magistral
  • Travaux pratiques
  • Échanges entre les participants et avec le formateur
  • Ordinateur, vidéoprojecteur, connexion Internet, paperboard

Lieu

Service des Archives de la Ville de Lille Hôtel de Ville - 2ème PAV Rez-de-Chaussée Bas - Place Augustin Laurent 59000 Lille

Capacité d'accueil

Entre 5 et 12 apprenants

Délai d'accès

15 jours

Accessibilité

Nous accordons une attention particulière à l’accueil des personnes en situation de handicap. Si vous êtes concerné(e), nous vous invitons à nous contacter avant votre inscription afin d’étudier avec vous vos besoins spécifiques et les solutions d’accompagnement ou d’adaptation envisageables.

Prochaines dates

12 places restantes "Gérer les archives de l'urbanisme et du droit du sol" - ...
du 18/11/2027 au 19/11/2027 Lille
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